Conseil municipal du 2021-02-01
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Administration
1
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID
REVALORISATION DE LA REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES ANNEE 2019
REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES
RAPPORT EGALITE FEMME HOMME
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX COMPOSITION ET REPRESENTANTS
MODALITES INSCRIPTIONS ETE 2021
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ELECTION DES REPRESENTANTS
ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ÉCOLE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE LA LOIRE SITE DE NANTES L ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE D ORVAULT ET LA COMMUNE D ORVAULT
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ETE 2021
PROJET DE CONSTRUCTION UNE OU PLUSIEURS CUISINES CENTRALES ET OU DE GESTION MUTUALISEE DES APPROVISIONNEMENTS ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES LANCEMENT MARCHE ASSISTANCE A MAITRISE
DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021
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