Conseil municipal du 2013-02-04

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC NANTES MÉTROPOLE POUR PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’ÉTUDE URBAINE ROUTE DE RENNES

ANIMATION RETRAITÉS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE L'AMITIÉ

SUBVENTION MINIMONDIAL 2013

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2013 AU COS

INTERVENTIONS DE SPÉCIALISTES DU CORPS MÉDICAL - TARIFS

AVANCES SUR SUBVENTIONS

BUDGET PRIMITIF 2013

TAUX D'IMPOSITION

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE DISSOLUTION DU SIVU CLIC SENIORS LOIRE ET CENS

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX

MISE EN PLACE DES TITRES DE RESTAURATION

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « UNION DE L’ASSOCIATION DES HABITANTS DE LA BUGALLIÈRE - UAHB »

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « COLLECTIF PLAISANCE »

RÉGIME INDEMNITAIRE — SUJÉTIONS PARTICULIÈRES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

OUVERTURE DE LA MÉDIATHÈQUE ORMÉDO : NOUVELLES MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES

TARIF DES ACTIVITÉS JEUNESSE – ETÉ 2013

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION D’AIDE FAMILIALE POPULAIRE / CONFÉDÉRATION SYNDICALE DES FAMILLES 44

APPROBATION DU PLAN VÉLO COMMUNAL

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LE CCAS D’ORVAULT

MODIFICATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ÉCOLE DU GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE

SEMI — MARATHON : CONVENTION D'ORGANISATION DE MANIFESTATION SPORTIVE