Conseil municipal du 2014-12-15

PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’UNITÉ D’AGRÉMENT DU CONSEIL GÉNÉRAL ET LE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DE LA VILLE

RECYCLAGE DU PAPIER, DU CARTON ET DES ARCHIVES

CONVENTION FONDS D’AIDE AUX JEUNES

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

CONTRAT DE VILLE 2015 — 2020 – AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT CADRE

ATELIERS D’INITIATION À LA PRATIQUE INSTRUMENTALE EN DIRECTION DU PUBLIC 12-15 ANS – STUDIO DE RÉPÉTITION DE LA FERME DU BIGNON

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2015

REMPLACEMENT D'UN ADJOINT

RAPPORT ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2013

CONVENTION LIÉE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET DE GESTION DU BAR DE L’ODYSSÉE ROCK 2015

ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS DANS LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL – CONVENTION SUBVENTION FDGDON 44

FINANCEMENT DE PROJETS « LECTURE » ET «LANGUES VIVANTES » AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES ORVALTAISES

RENCONTRE RÉGIONALE DE FLÛTES À BEC : TARIFICATION APPLIQUÉE AUX STAGIAIRES

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 — EXERCICE 2014

ZAC DU VALLON DES GARETTES — CONSTITUTION DE LA COMMISSION SPÉCIFIQUE POUR LA COMMERCIALISATION DES LOTS LIBRES

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ARCADE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE 2ÈME PASSERELLE À SÔ-AVA

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 50 ANS D’ORVAULT SPORTS BASKET

REMISE DÉFICIT RÉGIE SUITE VOL PISCINE

COLLÈGE JEAN ROSTAND ET LYCÉE NICOLAS APPERT – ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ADMINISTRATION

ELECTION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ÉCOLE DU BOIS RAGUENET

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

SUBVENTIONS AUX CLASSES D’ENVIRONNEMENT ET CULTURELLES - ANNÉE SCOLAIRE 2014–2015

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : CONVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE POUR MINEURS (EPM)

CONCERT DES PROFESSEURS DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’UNICEF

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION LYCÉE NICOLAS APPERT — ABRIS POUR VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE À RECHARGE SOLAIRE

AVENANT CEJ VOLET JEUNESSE — ALSH MOINS DE 6 ANS

VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE DE LA GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ