Conseil municipal du 2015-06-15

POINT SUR LES CONTRATS D’APPRENTISSAGE

CHARTE DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

RAND’ORVAULT DU 21 JUIN 2015 CONVENTION D’ORGANISATION – VILLE / CCO

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2014

INTÉGRATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR D’ESTUAIRE AU SIVU « CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS »

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2014

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PIJ

BILAN ET PERSPECTIVES AGENDA 21

« LA SERRE, ATELIER DES CRÉATEURS » : — RÈGLEMENT, - CONVENTION D’UTILISATION, - PROGRAMMATION SAISON 2015/2016

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU STUDIO DE RÉPÉTITION DU BIGNON

TOURNOI NATIONAL U14 — U16 DES 29 ET 30 AOÛT 2015 – CONVENTION D’ORGANISATION VILLE / ORC ET SUBVENTION

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — RÉACTUALISATION DES TARIFS

TARIF DU REPAS INTERCLUBS 2016

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2015

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2014

SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCERNANT L’ACCÈS AU « PORTAIL CAF - PARTENAIRES »

ADAPTATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE MUNICIPALE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE JEUNESSE

EVOLUTION DU LOGICIEL FAMILLES VERS LE SYSTÈME DE POST PAIEMENT

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE

CONVENTION LIÉE À LA SIGNATURE D’UN PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU – RENOUVELLEMENT SUBVENTION RÉCUPÉRATEUR D’EAU

CONVENTION EN VUE DE L’ORGANISATION D’UNE EXPOSITION AU CHÂTEAU DE LA GOBINIÈRE

COURSE NATURE DE LA VALLÉE DU CENS DU 3 OCTOBRE 2015 – CONVENTION D’ORGANISATION VILLE / SCO ATHLÉTISME

« ECOLE NUMÉRIQUE 2020 » : DÉFINITION DU PROJET ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE

PROJET DE NOUVELLE PISCINE : COMPTE RENDU DES ÉTUDES PRÉALABLES, IMPLANTATION, CALENDRIER ET CADRAGE PRÉVISIONNEL, LANCEMENT D’ÉTUDES DE PRÉ-PROGRAMMATION ET PROGRAMMATION

CRÉATION D’UN COMITÉ CONSULTATIF DU SPORT

VŒU POUR UN ACCUEIL HUMAIN ET PARTAGÉ DES ROMS DANS L'AGGLOMÉRATION NANTAISE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

REFONTE DES ÉDITIONS MUNICIPALES — MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES MÉTIERS DE LA POLICE MUNICIPALE

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2015-2016

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014

CONVENTION D'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D'ORVAULT ET L'ASSOCIATION « LES PETITES COUPURES »

APPEL À SOLIDARITÉ DE L’ASSOCIATION CITÉS UNIES AU PROFIT DU NÉPAL