Conseil municipal du 2016-03-29

TAUX D'IMPOSITION 2016

COMPTE RENDU DE LA VISITE DE LA DELEGATION ORVALTAISE A SO-AVA AU BENIN

PLUM : DÉBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PADD

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

« PASS’JEUNES » 2016-2017

RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DE SALLES

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU MATÉRIEL MUNICIPAL

RAND’ORVAULT 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO

TARIFS 2016-2017

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

BUDGET PRIMITIF 2016

DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL-I)

CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE FAMILLE

CONVENTION SUR LE TRANSFERT DE DONNÉES ANNUEL ENTRE LA CAF ET LA VILLE D’ORVAULT

RÉPONSE À UN APPEL À PROJET CAF POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX À L’ECOLE DE LA FERRIÈRE ÉLÉMENTAIRE

LABEL INFORMATION JEUNESSE

AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS JEUNESSE

GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE : MONTANT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX EN PHASE APD ET FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE

DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX DE RESTAURATION DES ARCHIVES

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE «ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT »

DEMANDE DE SUBVENTION : EPICERIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

AIDE DU FONDS DE SOUTIEN POUR LE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR

AVENANTS À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPÉRATION, D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES DEUX CENTRES SOCIAUX (COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB)

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : CONVENTION VILLE / ESAT/ESAT SA