Conseil municipal du 2017-12-12

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2018

RAPPORT SUR LES ACTIONS MISES EN ŒUVRE À LA SUITE DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CRC

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS

PROTOCOLE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX

DÉNOMINATION DES VOIES — LOTISSEMENT DU PONT MARCHAND

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2018

PROJET EDUCATIF GLOBAL — ORIENTATIONS 2018 -2022

VŒU POUR LA MAINTIEN D'UNE AGENCE POSTALE AU BOURG D'ORVAULT

ADMISSIONS EN NON — VALEUR, CRÉANCES ÉTEINTES ET REMISE GRACIEUSE

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2018

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE (HORS RIFSEEP)

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS

KAPPA — E.LECLERC MINI MONDIAL DE FOOTBALL 2018, AVENANT À LA CONVENTION QUADRIENNALE D’ORGANISATION VILLE/ORVAULT SF 2017-2020, ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2018

AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2018

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AUX ASSOCIATIONS PROPOSANT DES COURS DE DANSE

EVOLUTION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE — LE BIGNON ET PLAISANCE

PACTE DE COOPÉRATION (CENTRES SOCIOCULTURELS)

CHARTE LOCALE D’INSERTION EN FAVEUR DE L'EMPLOI

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS