Conseil municipal du 2017-04-03

ENCADREMENT DE L’USAGE DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX

RAND’ORVAULT 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO

CONVENTION ENTRE L’ESF, L’ADSB ORVAULT ET LA VILLE D’ORVAULT

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

DÉNOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT DU CHEMIN DU VIEUX MANOIR

« PASS’JEUNES » 2017-2018

MARCHÉ DE MÉDIATION — CONVENTIONS DE PARTENARIAT

MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX

ADHÉSION À GRAINE PAYS DE LA LOIRE ET À ECOPÔLE

TOURNOI NATIONAL U15 — U17 ANS 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ORC ET SUBVENTION

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

TARIFS 2017-2018

AVANCE SUR SUBVENTION COS

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

TABLEAU DES EMPLOIS

AUTORISATION DE PROGRAMME PISCINE – CRÉATION

AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ÉTABLIE ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE, RELATIF AUX ACCUEILS PÉRISCOLAIRES.

DÉPLACEMENTS DOMICILE — TRAVAIL / MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO

CESSION LOCAL COMMERCIAL — 1 RUE ROBERT LE RICOLAIS – CE N° 13

RÈGLEMENTS D’UTILISATION DU THÉÂTRE DE LA GOBINIÈRE ET DU PIGEONNIER

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL