Conseil municipal du 2020-07-16
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Vie associative
1
Administration
Synthèse
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COMPTE DE GESTION VILLE 2019
REGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES MANDAT 2020-2023
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
AFFECTATION DU RESULTAT VILLE 2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L EPIDEMIE DE COVID19
INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX ARTICLES L 2123-20 A L 2123-24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
CARTE JEUNES ORVALTAIS ET AIDES AUX PROJETS POUR L ANNEE 2020-2021
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
CONVENTION PARTENARIAT ASSOCIATION HACOOPA REALISATION PROJET ARTISTIQUE GOLDEN AGE
VŒU EN FAVEUR DE L ATTRIBUTION DE L HONORARIAT A MONSIEUR PARPAILLON ANCIEN MAIRE
CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE D APPEL D’OFFRES ELECTION DES MEMBRES
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2019
CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CCAS FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
COMMISSIONS MUNICIPALES DEFINITION ET COMPOSITION
COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2019
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