16 juillet 2020
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Vie associative
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Compte de Gestion Ville 2019
Reglement du Conseil Communal des Jeunes Mandat 2020-2023
Avenant N 1 à la Convention de Delegation du Service Public de la Fourriere Automobile
Affectation du Resultat Ville 2019
Prime Exceptionnelle dans le Cadre de l Epidemie de Covid19
Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux Articles l 2123-20 A l 2123-24 du Code General des Collectivites Territoriales
Carte Jeunes Orvaltais et Aides aux Projets pour l Annee 2020-2021
Delegation du Conseil Municipal au Maire Articles l 2122-22 et l 2122-23 du Code General des Collectivites Territoriales
Convention Partenariat Association Hacoopa Realisation Projet Artistique Golden Age
Vœu en Faveur de l Attribution de l Honorariat A Monsieur Parpaillon Ancien Maire
Creation de la Commission Permanente D Appel D'offres Election des Membres
Bilan des Acquisitions et Cessions 2019
Centre Communal D Action Sociale CCAS Fixation du Nombre des Membres du Conseil D Administration Election des Representants de la Commune
Commissions Municipales Definition et Composition
Compte Administratif Ville 2019
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