28 septembre 2020
52
délibérations
10
Autres decisions
8
Administration
8
Finances & Budget
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Délibérations (52)
Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux Articles l 2123 20 A l 2123 24 du Code General des Collectivites Territoriales
Nantes Metropole Designation de Personnes Proposees A la Ciid
Nantes Metropole Amenagement Rapport Annuel 2019 des Administrateurs au Conseil Municipal
Reglement Interieur du Conseil Municipal
D'eclassement Vehicules et Engins
Commission Communale des Impots Direct Ccid Proposition de Noms
Impact Financier Lie au Covid-19
Loire Atlantique Developpement Spl Designation du Representant
Orvault Retraite Active Designation de Deux Membres de Droit
Fourriere Automobile Rapport Annuel du Delegataire
Election des Representants Ville Orvault au Comite de Pilotage du Clic Orvault la Chapelle sur Erdre
Fonds Aide aux Jeunes Agglomeration Nantaise Election Representant de la Commune
College Jean Rostand Election des Representants de la Commune au Conseil Administration
Election des Representants de la Commune aux Conseils Ecole
Agence Etudes Urbaines Agglomération Nantaise Auran Election des Representants de la Commune Conseil Administration et Assemblee Generale
Lycee Nicolas Appert Election des Representants de la Commune au Conseil Administration
Election du Representant de la Ville Orvault 'ecole Privee Saint Joseph
Nantes Metropole Amenagement Election du Representant de la Commune Conseil Administration et Assemblee Generale
Budget Supplementaire 2020 Budget Principal
Financement Ecole Diwan de Saint Herblain
D'ecision Modificative N 1 Budget Annexe Energie
Mise en Affectation de Bien au Profit du Budget Annexe Energie
Financement des Ecoles Privees sous Contrat avec Etat
Catastrophe A Beyrouth Versement Subvention Exceptionnelle
Taxe Locale sur la Publicite Exterieure Tarifs 2021
Remise Gracieuse Relatives aux Droits Occupation du Domaine Public pour L'exercice 2020
Association Intercommunale des Maisons de Retraite Aimr Conseil de Vie Sociale Residence Gue Florent Election du Representant de la Commune
Conseil Local de S'ecurite et de Prevention de la D'elinquance Election des Membres
Commission Locale Insertion Cli Election des Representants de la Commune
Rapport Activite 2019 de la Direction de la Cohesion Sociale
Centre Communal Action Sociale Election des Representants de la Commune
Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Designation Election des Membres au Comite de Pilotage
Centre Accueil et Activites Jules Verne Adapei Election Representant au Conseil de la Vie Sociale
Politique de Soutien au Haut Niveau National Amateur
Tarifs 2021 Secteur Environnement
C'onstitution de S'ervitude au Profit de N'ovae Parcelles Cs 85 et Ct 401 Groupe Scolaire Bois Saint L'ouis et Ferriere Implantation Reseau de Chaleur
Installation Nouveaux Conseillers Municipaux Modification des Commissions
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Retrocession Immeubles Non Batis par Nantes Metropole Amenagement au Profit Commune Orvault Diverses Parcelles ZAC du Bois Cesbron
C'onstitution S'ervitude de Passage au Profit Enedis pour Entretien Poste Transformateur Parcelle Bs 41 110 Rue de la Garenne
Avenant au Bail Emphyteotique avec Atlantique Habitations Plaisance
Construction du Groupe Scolaire Elia Concours Restreint de Maitrise Œuvre Composition du Jury Actualisation Deliberation du 20 Mai 2019
Accueil Nouveaux Orvaltais Decouverte Dispositifs Sportifs et Culturels
Creation Police Metropolitaine des Transports en Commun Approbation
Charte du Service Babysitting Point Information J'eunesse
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Actualisation des Credits et Prestations Scolaires pour Annee 2020 2021 pour les Ecoles Publiques
Rentree Scolaire 2020-2021
Comite de Jumelage Election des Delegues de la Commune au Conseil Administration
Commission Communale Accessibilite Cca Composition Fonctionnement et Attributions
Mise à Jour des Reglements Interieurs des Services de la Direction Education Enfance Jeunesse
Ecole Municipale des Musiques Origami Election des Representants de la Commune au Conseil Etablissement
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