1 février 2021
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Administration
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Designation des Membres de la Ccid
Remboursement Spectacles et Autres Prestations Annules
Modalites Inscriptions Ete 2021
Revalorisation de la Remise de la Contre Valeur des Titres Restaurant Perdus ou Perimes Annee 2019
Commission Consultative des Services Publics Locaux Composition et Representants
Rapport Egalite Femme Homme
Election des Representants de la Commune aux Conseils D École
Commission de Delegation de Service Public Election des Representants
Convention de Partenariat entre l Etablissement Français du S'ang des Pays de la Loire S'ite de Nantes l Association pour le Don du S'ang Benevole D Orvault et la Commune D Orvault
Tarifs des Activites Jeunesse Ete 2021
D'ebat Orientations Budgetaires 2021
Projet de Construction une ou Plusieurs Cuisines Centrales et ou de Gestion Mutualisee des Approvisionnements Adhesion A la Convention de Groupement de Commandes Lancement Marche Assistance A Maitrise
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.