Conseil municipal du 2021-06-14

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSTITUTION ET CALENDRIER DE LA COMMISSION CITOYENNE

REMBOURSEMENTS COVID-19

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

CARTE JEUNES ORVAULT 2021-2022

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES (PDIPR), MODIFICATION DU TRACE DU GR3, GR DE PAYS ET « CIRCUIT DES VALLEES D’ORVAULT »

FONDS D’AIDE AUX JEUNES — APPEL DE FONDS 2021

AVENANT A LA CONVENTION DU COS

AVENANT A LA CONVENTION « CABANES A DOUDOUS »

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE METROPOLITAIN (RLPM) – DEBAT D’ORIENTATIONS GENERALES

TRAIL D’ORVAULT DU SCO ATHLETISME ET L’ORVALTAISE DES PIEDS ZAILES, CONVENTIONS D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS AVEC PASSAGE DANS LA VALLEE DU CENS

MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU PROFIT DE M. LIONEL AUDION, ADJOINT A LA TRANQUILLITE PUBLIQUE

ATTRIBUTION DE LA DSP « FOURRIERE »

AURAN : CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CINECENS

JARDINS PARTAGES — SECTEUR ENVIRONNEMENT –MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE LA REDEVANCE ET DES CONVENTIONS

TABLEAU DES EMPLOIS

AVENANT N°2 BAIL A CONSTRUCTION — PETIT RAFFUNEAU ET CESSION AU PROFIT D’ATLANTIQUE HABITATIONS – PROJET DE RESIDENCE AUTONOMIE - PARCELLES AC 318 A, B ET C

MISE EN AFFECTATION DE BIENS AU BUDGET ANNEXE « ENERGIE »

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE — TARIFS 2022

OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE – RISQUES FINANCIERS EXTERNES ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

GRATUITE DES SPECTACLES SCOLAIRES

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ECOLES PUBLIQUES

AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE - 2021-2022

PIA JEUNESSES : CONVENTION BILATERALE MODIFIEE ENTRE LES VILLES DE NANTES ET D’ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DEMANDE D’AGREMENT POUR L’ACCUEIL D’UN SERVICE CIVIQUE - AUTORISATION

CHALLENGE TILAGONE D’ORVAULT BADMINTON CLUB, TOURNOI JEUNES D’ORVAULT SPORT FOOTBALL ET PREPACUP DE ORVAULT RACING CLUB, CONVENTION D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EN PARTENARIAT AVEC LA VILLE

REALISATION D’UNE AIRE SPORTIVE DE STREET WORKOUT A PLAISANCE

DENOMINATION DU SQUARE DEVANT LE CENTRE SOCIOCULTUREL DE LA BUGALLIERE