Conseil municipal du 2023-10-09

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REVALORISATION DU FORFAIT TELETRAVAIL

RAPPORT D ACTIVITE NANTES METROPOLE 2022

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

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DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISE A BALE SUISSE

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INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX

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VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT DE VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES AU MAROC EN LIBYE ET EN MEDITERRANEE

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES ANNEE 2023 2024 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

RENTREE SCOLAIRE 2023 2024

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIONS DE COMMISSION ET DE REPRESENTATIONS

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 NOVEMBRE 2023

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RECONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE

CONVENTION DE PARTENARIAT LECTURE ENTRE ETABLISSEMENT ET SERVICE D ACCOMPAGNEMENT PAR LE TRAVAIL ET SECTION ANNEXE DE LA CHOLIERE ESAT SA ESAT ET LA VILLE D ORVAULT

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024