Conseil municipal du 2024-06-17

GRAND DÉBAT « FABRIQUE DE NOS VILLES »

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 17 AVRIL 2024

AUTORISATION DE RÉGULARISATION COMPTABLE DE L’ACTIF

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - 2023

DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – MODALITÉS D’EXERCICE DE SES FONCTIONS – APPROBATION

CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE : RESTITUTION DU PROGRAMME - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE » - APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ

MANDAT SPÉCIAL — ASSISES EUROPÉENNES DE L’ÉNERGIE À DUNKERQUE

PARC DE PLAISANCE — CONVENTION DE SUBVENTION TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT ET LA VILLE D’ORVAULT ; AVENANT À LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT PLAISANCE

TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE POUR LA CRÉATION D’UN POULAILLER COLLECTIF SUR LE QUARTIER DE LA BUGALLIÈRE AVEC L’ASSOCIATION GALLINABUG

PARC DE PLAISANCE — APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES POPULATIONS CIVILES À GAZA – COMITÉ FRANÇAIS POUR LE FONDS DES NATIONS UNIES POUR L’ENFANCE (UNICEF)

RAPPORT HANDICAP - 2023

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — RISQUE SANTÉ

BILAN D’ACTIVITÉ DE LA MÉDIATION SOCIALE - 2023

RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CCAS - 2023

BUDGET ANNEXE ENERGIE — DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — TARIFS 2025

TARIFS DE L’ACCUEIL JEUNES 2024-2025

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI

SAISON CULTURELLE : MODIFICATION DU POSITIONNEMENT DES PLACES DE SECONDE CATÉGORIE

ACTUALISATION DES TARIFS SPORTS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE À PROJETS SPORTIFS

RENATURATION DE LA COUR D’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FERRIÈRE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

ACCUEIL DE PERSONNES SOUMISES À DES MESURES DE TRAVAIL NON RÉMUNÉRÉ À DÉLAI RAPPROCHÉ (TNR-DR) AU SEIN DE LA VILLE D’ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ADHÉSION À DIVERSES ORGANISMES PROFESSIONNELS AGRICOLES- PROJET DE FERME MARAÎCHÈRE MUNICIPALE

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL — MARCHÉ DE TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE - ENTREPRISE VINET – EXONÉRATION DE PÉNALITÉS

ADHÉSION À UNE CENTRALE D’ACHAT SPÉCIALISÉE DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS DÉNOMMÉE « CANUT »