CM

3 février 2025

Orvault 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
2025

Delegations du Conseil Municipal au Maire Articles l 2122 22 et l2122 23 du Code General des Collectivites Territoriales

2025

Convention de Mandat avec Nantes Metropole pour le Remplacement de 3 Passerelles sur le C'ens

2025

D'eplacements Accomplis par les Elus de la Ville D Orvault dans l Exercice de L'eurs Fonctions Modalites de Prise en Charge

2025

Modalites D Inscriptions Camps Ete 2025

2025

Approbation du Proces Verbal du CM du 16 Decembre 2024

2025

Situation Critique de la Psychiatrie en Loire Atlantique et Demande de Mesures Urgentes

2025

D'eploiement et Exploitation de Bornes Irve par la S'ocietete Totem

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes Relatives au Controle des Comptes et de la Gestion de Nantes Metropole Thematique Sobriete Fonciere

2025

Fonds de Concours de Nantes Metropole pour Achat du Logement de la Ferme Riviere la Garnison

2025

Bilan du Protocole Intercommunal de Mise A l Abri des Femmes Victimes de Violences Conjugales et ou Intrafamiliales et du Dispositif de Logements Temporaires

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Rapport D Orientations Budgetaires 2025

2025

Subvention Exceptionnelle au Profit de la Protection C'ivile A l Attention de la Population de Mayotte

2025

Actualisation du Programme de Renovation Energetique de l Hotel de Ville DSIL 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Convention de Partenariat avec Fode Ouest Formation A l Elagage

2025

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre des Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Vie associative 2 délibérations
2025

Revision des Attributions de Compensation pour 2025 2026 et 2027

2025

Convention de Partenariat entre la Ville et l Association C'ourses sur Routes Orvaltaises Acro

Social & Santé 2 délibérations
2025

Logement Social Evolution des Criteres du Contingent Ville

2025

Contrat Local de Sante Metropolitain Clsm

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Tarifs des Activites Jeunesse et Modalites D Annulation Ete 2025

Environnement 1 délibération
2025

Reglement de Mise A Disposition du Batiment de l Orangerie Cheteau de la Tour

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.