Conseil municipal du 2026-02-09

PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D’ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES AJOUT UNE PARCELLE

SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L ACQUISITION D UN RECUPERATEUR D EAU

PROJET PLAISANCE PARC DE PLAISANCE EX COULEE VERTE REDUCTION ASSIETTE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE MODIFICATION DU RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D

ROUTE DE BASSE INDRE ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION BN 42

BOIS — SAINT LOUIS AMELIORATION DE LA QUALITE DE DESSERTE ET D ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CS N8

LOTISSEMENT DE LA CHATAIGNERAIE TRANSFERT DES VOIES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE PARCELLES AV 258 AV 259 ET AV 260

ETAT RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUE AU TITRE DE 2025

GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIÈERE AUTOMOBILE 2026 2031

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GUINGUETTE ESTIVALE LA BELLE SAISON

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE2026

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AIDE A LA CREATION A ASSOCIATION LA RECIPROQUE COMPAGNIE THEATRALE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL VILLE

TAUX 2026 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PROSCENIA

MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES

UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS

ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION ENCHANFANTINES

ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 11 DECEMBRE 2023 RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS

TERRAIN INSERTION TEMPORAIRE CONVENTION MANDAT GRACIEUX DE GESTION AVEC ASSOCIATION AURORE

NANTES METROPOLE RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA SOBRIETE FONCIERE EN REGION PAYS DE LA LOIRE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D AIDE AUX PROJETS SPORTIFS

EXPERIMENTATION CANTINE EN PART AGE

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2026