Conseil municipal du 2014-04-28

Orvault 28 avril 2014 9 délibérations
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délibérations

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Administration

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Ressources humaines

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - ELECTION DU REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’ÉCOLE SAINT JOSEPH - TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE) - NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT - ELECTION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) – ELECTION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL - NANTES MÉTROPOLE - ELECTION DES REPRÉSENTANTS À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DE LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES - JARDINS PARTAGÉS DU VALLON DES GARETTES –TARIFS 2014 ET DÉNOMINATION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ

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Délibérations (9)

🏛️ Administration 2 délibérations
2014

ELECTION DU REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’ÉCOLE SAINT JOSEPH

2014

NANTES MÉTROPOLE — ELECTION DES REPRÉSENTANTS À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DE LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2014

CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) – ELECTION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL

2014

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

📄 Autres decisions 1 délibération
2014

TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — ELECTION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

🌱 Environnement 1 délibération
2014

JARDINS PARTAGÉS DU VALLON DES GARETTES — TARIFS 2014 ET DÉNOMINATION

🤝 Vie associative 1 délibération
2014

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS

💶 Finances & Budget 1 délibération
2014

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

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