28 avril 2014
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délibérations
2
Administration
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Election du Représentant Auprès de L'école Saint Joseph
Nantes Métropole — Election des Représentants à la Commission dÉvaluation de la Commission de Transferts de Charges
Centre Local D'information et de Coordination (clic) – Election des Représentants au Conseil Syndical
Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal
Jardins Partagés du Vallon des Garettes — tarifs 2014 et Dénomination
Subventions aux Associations
Territoires de Commerce Equitable (tdce)
Nantes Métropole Aménagement — Election du Délégué de la Commune au Conseil D'administration et à L'assemblée Générale
Convention de Partenariat avec le C'am 44 : Renouvellement des Avenants
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