Conseil municipal du 2013-06-10

Orvault 10 juin 2013 4 délibérations
Document source

4

délibérations

1

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

4 délibérations - TARIFS 2013-2014 - DÉNOMINATION DE VOIE – ZAC BOIS-CESBRON ILOT C - RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE - RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU MATÉRIEL MUNICIPAL

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (4)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2013

TARIFS 2013-2014

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2013

DÉNOMINATION DE VOIE — ZAC BOIS-CESBRON ILOT C

❤️ Social & Santé 1 délibération
2013

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2013

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU MATÉRIEL MUNICIPAL

WEB ods:orvault:2013-06-10
Ouvrir →

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.