CM

15 décembre 2014

Orvault 4 délibérations

4

délibérations

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (4)

Finances & Budget 2 délibérations
2014

Financement de Projets « Lecture » et «langues Vivantes » au Bénéfice des Écoles Orvaltaises

2014

Répartition de L'enveloppe D'aide à la Formation des Jeunes

Culture & Patrimoine 1 délibération
2014

Bibliothèque Municipale : Convention avec L'établissement Pénitentiaire pour Mineurs (epm)

Ressources humaines 1 délibération
2014

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

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