CM
4 avril 2014
Orvault
4 délibérations
4
délibérations
1
Autres decisions
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
1 délibération
2014
Indemnités de Fonction aux Élus Municipaux Conformément aux Articles l.2123-20 et l.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales
Administration
1 délibération
2014
Fonds dAide aux Jeunes de lAgglomération Nantaise - Election d'Un Représentant de la Commune
Ressources humaines
1 délibération
2014
Association Soc Emplois — Election des Représentants de la Commune à lAssemblée Générale
Social & Santé
1 délibération
2014
Commission Locale dInsertion — Désignation des Représentants de la Commune
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