Conseil municipal du 2014-04-04
Orvault
4 avril 2014
4 délibérations
4
délibérations
1
Autres decisions
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L.2123-20 ET L.2123-24 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTI
- FONDS D'AIDE AUX JEUNES DE L'AGGLOMÉRATION NANTAISE - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE
- ASSOCIATION SOC EMPLOIS - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
- COMMISSION LOCALE D'INSERTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE
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Autres decisions
1 délibération
2014
INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L.2123-20 ET L.2123-24 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
🏛️
Administration
1 délibération
2014
FONDS D'AIDE AUX JEUNES DE L'AGGLOMÉRATION NANTAISE - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE
👥
Ressources humaines
1 délibération
2014
ASSOCIATION SOC EMPLOIS — ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
❤️
Social & Santé
1 délibération
2014
COMMISSION LOCALE D'INSERTION — DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE
WEB
ods:orvault:2014-04-04
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