CM
29 mars 2016
Orvault
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
1
Culture & Patrimoine
260878 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2016
Protocole Transactionnel Relatif au Contrat de Prêt Structuré N°mph260878eur
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2016
Changement de N'om de la Commission Enfance J'eunesse Famille
Culture & Patrimoine
1 délibération
2016
Règlement Applicable à L'odyssée
Ressources humaines
1 délibération
2016
Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.