Conseil municipal du 2016-03-29

Orvault 29 mars 2016 4 délibérations
Document source

4

délibérations

1

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

1

Culture & Patrimoine

260878 €

montant clé

Résumé

Synthèse

4 délibérations - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR - CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE FAMILLE - RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2016

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE FAMILLE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

WEB ods:orvault:2016-03-29
Ouvrir →

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.