Conseil municipal du 2020-07-16
Orvault
16 juillet 2020
2 délibérations
2
délibérations
1
Social & Santé
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- REGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES MANDAT 2020-2023
- AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
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Social & Santé
1 délibération
2020
REGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES MANDAT 2020-2023
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2020
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
WEB
ods:orvault:2020-07-16
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