Conseil municipal du 2020-12-14
Orvault
14 décembre 2020
4 délibérations
4
délibérations
2
Social & Santé
1
Administration
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ECOLE
- CONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DROITS DE CITE AVENANT DE PROL
- GRATUITE DE LA CARTE JEUNES ORVALTAIS AUX MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES
- AVENANT N4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATIO D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DEUX CENTRES SOCIAU
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Social & Santé
2 délibérations
2020
GRATUITE DE LA CARTE JEUNES ORVALTAIS AUX MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES
2020
AVENANT N4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATIO D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DEUX CENTRES SOCIAUX
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Administration
1 délibération
2020
ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ECOLE
📄
Autres decisions
1 délibération
2020
CONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DROITS DE CITE AVENANT DE PROLONGATION
WEB
ods:orvault:2020-12-14
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