Conseil municipal du 2024-06-17
Orvault
17 juin 2024
5 délibérations
5
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024
- ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE
- ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
- ACTUALISATION DES TARIFS SPORTS
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2024
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE
2024
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
2024
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
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Ressources humaines
1 délibération
2024
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
ACTUALISATION DES TARIFS SPORTS
WEB
ods:orvault:2024-06-17
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