CM
17 juin 2024
Orvault
5 délibérations
5
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
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Délibérations (5)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2024
Actualisation du Règlement Intérieur des Activités Enfance Jeunesse
2024
Actualisation du Règlement Intérieur des Accueils Périscolaires et de la Restauration Scolaire
2024
Actualisation du Règlement Intérieur de Fonctionnement des Structures Municipales Petite Enfance
Ressources humaines
1 délibération
2024
Tableau des Emplois : Mise à Jour au 1er Juillet 2024
Finances & Budget
1 délibération
2024
Actualisation des Tarifs Sports
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