Conseil municipal du 2025-03-31

Orvault 31 mars 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE) - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR - BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE - DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA - ARO - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉ

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)

2025

DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR

2025

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE

2025

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA - ARO

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