Conseil municipal du 2025-10-13

Orvault 13 octobre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

5 délibérations - ACQUISITION - PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE - AZ N° 55 ET 843 - INDIVISION DE LA BROSSE - BUDGET ANNEXE ENERGIE – EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - RÉGIE D’AVANCES N° 29057 « ACTIVITÉS JEUNESSE » - AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC - ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES - TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE – MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET –

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

BUDGET ANNEXE ENERGIE — EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

2025

RÉGIE D’AVANCES N° 29057 « ACTIVITÉS JEUNESSE » - AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

2025

ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

ACQUISITION — PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE - AZ N° 55 ET 843 - INDIVISION DE LA BROSSE

⚽ Sport 1 délibération
2025

TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE — MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET – CONVENTION DE PARTENARIAT

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