CM

13 octobre 2025

Orvault 5 délibérations

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Sport

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Délibérations (5)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Budget Annexe Energie — Exercice 2025 – Approbation de la Décision Modificative N° 1

2025

Régie D'avances N° 29057 « Activités Jeunesse » - Autorisation de Prise en Charge D'un Mandat par le Comptable Public

2025

Actualisation des Tarifs des Salles Municipales

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition — Parcelles Sises à Orvault, la Baronnière - Az N° 55 et 843 - Indivision de la Brosse

Sport 1 délibération
2025

Territoire de Réussite Éducative — Mise en Place D'un Pédibus entre L'accueil de Loisirs du Mercredi et le Sco Basket – Convention de Partenariat

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