CM

9 février 2026

Orvault 6 délibérations

6

délibérations

2

Vie associative

1

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Vie associative 2 délibérations
2026

Mur Enceinte Salle Saint Leger Protocole Transactionnel avec Association Diocesaine de Nantes

2026

Association de Protection Civile de Loire Atlantique Convention de Partenariat

Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du Proces Verbal du CM du 15 Decembre 2025

Finances & Budget 1 délibération
2026

Attribution de Subventions aux Projets aux Associations du Secteur Cooperation Internationale

Social & Santé 1 délibération
2026

Udaf 44 Convention de Partenariat pour Acces aux Droits

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Projet du Bourg Maison Medicale Vente au Profit des Professionnels de Sante Parcelle Cb 62p au 12 Rue Robert le Ricolais

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