Conseil municipal du 2026-02-09

Orvault 9 février 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Vie associative

1

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025 - MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE - UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS - ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT - PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS

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Délibérations (6)

🤝 Vie associative 2 délibérations
2026

MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES

2026

ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS

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