Conseil municipal du 2022-03-28

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RETRAITES

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE SCOLAIRE

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 SECTEUR COMMEMORATION

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL

REMBOURSEMENTS

TARIFICATION DES PRESTATIONS CULTURELLES

ATTRIBUTION SUBVENTION 2022 AU COS

REMISE GRACIEUSE DU DEFICIT CONSTATE A REGIE D AVANCE SERVICES CULTURELS

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET ENERGIE

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

CREATION ACTUALISATION ET CLOTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE

CONVENTION AVEC LA CAF SUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL ACCOMPAGNEMENT SCOLARITE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET PRINCIPAL

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COOPERATION INTERNATIONALE

LOCATION THEATRE DE LA GOBINIERE PROPOSITION REMISE GRACIEUSE AUX COMPAGNIES THEATRE ENTRACTE ET LA PETITE MAIN

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ENFANCE JEUNESSE

RENOVATION ECLAIRAGE DU TERRAIN SYNTHETIQUE DE LA CHOLIERE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS

ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU SECOURS POPULAIRE A L ATTENTION DES UKRAINIENS

FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE CONTRIBUTION APPRENTISSAGE DE LA NATATION

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

SUBVENTIONS TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

SOUTIEN MANIFESTATIONS SPORTIVES DE FIN DE SAISON 2021 2022 CONVENTIONS ET SUBVENTIONS

TAUX 2022 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

TARIFS ODYSSEE ET SALLES MUNICIPALES

CONSTITUTION OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES PARCELLES BN 17 BN 18 BN 19 PRE DE LA BIGEOTTIERE

DENOMINATION DOMAINE DU DOUCET

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE VILLE ET ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA

REGLEMENT ODYSSEE

CONVENTION COOPERATION SUR PATRIMOINE ENTRE CLO SECTION HISTOIRE ET VILLE

CONSTITUTION SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS PAR ATLANTIQUE HABITATIONS ET LA COMMUNE PARCELLE CV 118 BAIL EMPHYTEOTIQUE PLAISANCE

REGLEMENT LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

SAISON CULTURELLE ADHESION AU DISPOSITIF METROPOLITAIN CARTS

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020

TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 04 2022

DEBAT SUR LES GARANTIES DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE PREVENTION ET DE TRANQUILLITE PUBLIQUE

ACQUISITION PARCELLE BR 669P LIAISON DOUCE MADOIRE CASSINI

ADHESION DE LA VILLE AU GROUPEMENT INTERET PUBLIC AGENCE DEPARTEMENTALE DE LA PREVENTION SPECIALISEE ADPS

INCORPORATION BIENS VACANTS ET SANS MAITRE PARCELLES CR 73 LE MARAIS CLOS ET CP 62 TAILLIS DE LA PRAUDIERE

CHANTIERS COLLECTIFS JEUNES A PLAISANCE

RAPPORT ANNUEL EGALITE FEMMES HOMMES 2021

AUGMENTATION OFFRE D ACCUEIL EN PETITE ENFANCE

RENOUVELLEMENT CONVENTION POLLENIZ