Conseil municipal du 2025-03-31

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPÉRATION INTERNATIONALE

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE

SOUTIEN FINANCIER AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE DU BOURG ET DE PLAISANCE

SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE

SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE DU PETIT CHANTILLY

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA - ARO

MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS

BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ORVAULT GÉNÉALOGIE

CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)

RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES — HOMMES 2024

ANALYSE DES RÉSULTATS À SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE - AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT

OPÉRATION NÉO — DÉNOMINATION DE VOIES

DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

AVENUE DE LA BUGALLIÈRE — DÉNOMINATION DES CARREFOURS GIRATOIRES

INTÉGRATION DE LA COMMUNE D’ORVAULT AU DOSSIER DE CANDIDATURE DU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS – APPROBATION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/04/2025

MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES (SOLIDARITÉ ESTUAIRE)

PETITE ENFANCE — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR L’ACCUEIL DE FAMILLES À HORAIRES ATYPIQUES

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ORVAULT ET LE CCAS

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE SECTION CT N° 401P – 6 AVENUE DE LA JEUNESSE – ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE

ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLU·ES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS « HORS FOYER » - CONVENTION DE PARTICIPATION À L’APPEL À PROJETS LANCÉ PAR CITEO

MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES