16 juillet 2020
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Bilan des Acquisitions et Cessions 2019
Affectation du Resultat Ville 2019
Convention Partenariat Association Hacoopa Realisation Projet Artistique Golden Age
Compte Administratif Ville 2019
Delegation du Conseil Municipal au Maire Articles l 2122-22 et l 2122-23 du Code General des Collectivites Territoriales
Compte de Gestion Ville 2019
Carte Jeunes Orvaltais et Aides aux Projets pour l Annee 2020-2021
Reglement du Conseil Communal des Jeunes Mandat 2020-2023
Centre Communal D Action Sociale CCAS Fixation du Nombre des Membres du Conseil D Administration Election des Representants de la Commune
Creation de la Commission Permanente D Appel D'offres Election des Membres
Avenant N 1 à la Convention de Delegation du Service Public de la Fourriere Automobile
Commissions Municipales Definition et Composition
Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux Articles l 2123-20 A l 2123-24 du Code General des Collectivites Territoriales
Prime Exceptionnelle dans le Cadre de l Epidemie de Covid19
Vœu en Faveur de l Attribution de l Honorariat A Monsieur Parpaillon Ancien Maire
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