6 février 2023
17
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Admissions en Creances Eteintes
Tarifs Activites Jeunesse et Modalites Annulation Ete 2023
Rapport Portant sur les Orientations Budgetaires 2023
Semi Marathon Convention Ville Association Courses sur Routes Orvaltaises et Subvention
Réponse Avis Bien Vivre dans Nos Quartiers de la Commission Citoyenne
Evolution du Reglement Interieur du Conseil Municipal Articles 27 1 et 27 2
Donnees Chiffrees Delinquance 2021 2022
Programme et Calendrier Jardins de Cornouaille Correction Erreur Materielle
Convention de Partenariat avec Orvault Retraite Active
Vœu de Soutien aux Iraniennes et aux Iraniens
Modalités Inscriptions Camps Ete 2023
Aide au Depart en Vacances en Autonomie 2023
Realisation Audits Consommations Eau Convention de Groupement de Commandes Lancement Consultation pour Conclusion Accord Cadre à Bons de Commande
Convention Occupation du Domaine Public Guinguette Estivale Mise A Disposition du Domaine Public pour une Activite Communale
Entretien Espaces Verts sur Voirie et Autres Prestations Convention de Gestion entre Nantes Metropole Commun Orvault
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Convention Adhesion Service de Medecine de Prevention Cdg 44
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