5 décembre 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
5
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Critères de financement du renouvellement des réseaux de distribution
Convention 2026 dachat_Vente d'eau avec CEBR
Convention 2026 dachat_Vente d'eau avec Eaux et Vilaine
Fixation des prix de vente d'eau de lAVA
Volet « Mobilisation des ressources » du schéma Départemental AEP
Programme complémentaire de subvention 2025
Répartition des débits sanitaires issus de lAVA en 2026
Modification des statuts du SMG — EAU35 départ du Département
RPQS 2024 de la Régie « Canalisations Départementales »
Convention d'échange de d'onnées entre le SMG Eau 35 et s'es adhérents
Point sur les délégations au Président et au bureau
Approbation du procès — verbal du comité du 3 oct 2025
Désignation d'un secrétaire de séance
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