Conseil municipal du 2025-03-27

Ota 27 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délibération dur la place du Département au sein du SMG-eau35 - AVA avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage avec Eaux et Vilaine - Approbation du PV du comité du7 février 2025 - Adoption du règlement budgétaire - Adoption du programme d'opération 2025 - Autorisation d'Engagement - Affectation du Résultat 2024 - Point sur les délegations du Président et du bureau - Designation d'un secretaire de séance - Approbation du PV du comité du 07 fevrier 2025 - Approbation du compte de Gestion 2024 - Modification des Statuts SMG 35 - Présentation Rapport Annuel données 2023 - Nomination du directeur de la Régie

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
25

Adoption du règlement budgétaire

25

Adoption du programme d'opération 2025

25

Autorisation d'Engagement

25

Affectation du Résultat 2024

25

Approbation du compte de Gestion 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
25

Délibération dur la place du Département au sein du SMG-eau35

25

Point sur les délegations du Président et du bureau

25

Présentation Rapport Annuel données 2023

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

Designation d'un secretaire de séance

25

Approbation du PV du comité du 07 fevrier 2025

25

Modification des Statuts SMG 35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

AVA avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage avec Eaux et Vilaine

🏛️ Administration 1 délibération
25

Approbation du PV du comité du7 février 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Nomination du directeur de la Régie

WEB megalis:2025:10585:2025-03-27
Ouvrir →

📬 Suivre Ota

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.