Conseil municipal du 2026-03-20

Ota 20 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Tableau du Conseil Municipal - Feuille de proclamation du Maire et des Adjoints - Procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints - Facture travaux étang Gaec de la Corbinais - facture bacs isotherme cantine - Participation parc roulant SDIS 2026 - SDE22-Rénovation cinq luminaires rue du 19 mars 1962 - SDE22-Proposition complémentaire à celle des Fonds vert commandes E rue du 19 mars 1962 - RPQS assainissement collectif 2024 - Devis chauffage salle des fêtes et électricité - Subventions 2026 - Délibération vote du budget primitif 2026 éco-hameau le Jardin de la Porte - Délibération vote du budget primitif Commune 2026 - Délibération affectation du résultat - Vote des taux d'imposition 2026 - Adoption CFU éco-hameau le Jardin de la Porte

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

Participation parc roulant SDIS 2026

2026

Subventions 2026

2026

Délibération vote du budget primitif 2026 éco-hameau le Jardin de la Porte

2026

Délibération vote du budget primitif Commune 2026

2026

Délibération affectation du résultat

2026

Vote des taux d'imposition 2026

2026

Adoption CFU éco — hameau le Jardin de la Porte

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

Facture travaux étang Gaec de la Corbinais

2026

SDE22 — Rénovation cinq luminaires rue du 19 mars 1962

2026

SDE22 — Proposition complémentaire à celle des Fonds vert commandes E rue du 19 mars 1962

2026

Devis chauffage salle des fêtes et électricité

20268023

facture bacs isotherme cantine

🏛️ Administration 3 délibérations
2026

Tableau du Conseil Municipal

2026

Feuille de proclamation du Maire et des Adjoints

2026

Procès — verbal de l'élection du Maire et des Adjoints

🌱 Environnement 1 délibération
2026

RPQS assainissement collectif 2024

WEB scdl:21220323600014:2026-03-20
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