10 mars 2026
14
délibérations
8
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget Annexe de la Régie M49 affectation des résultats de l'exercice 2025
Autorisation au président deffectuer des virements de crédit budget annexe M49
Affectation des résultats de lexercicie au BP2026
Approbation du Compte de Gestion 2025-M57
Approbation du Compte de gestion 2025 de la Régie M49
Fixation du mode damortissements des subventions nomenclatures M4
Autorisation d'engagement et autorisation de programme M57 2026
Adoption du programme d'opération 2026
Presentation de lobservatoire de l'eau et du rapport d'activité 2026
Point sur les délégations au président et au bureau
Signature d'une chartre sur loptimisation des échanges d'eau entre les collectivités 22 et 35
Désignations délus pour la préparation du projet de PSE
Approbation du PV du comité Syndical du 09 février 2026
Désignation d'un secretaire de séance et d'un suppléant
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