Conseil municipal du 2026-03-10

Ota 10 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Presentation de l'observatoire de l'eau et du rapport d'activité 2026 - Budget Annexe de la Régie M49 affectation des résultats de l'exercice 2025 - Autorisation au président d'effectuer des virements de crédit budget annexe M49 - Affectation des résultats de l'exercicie au BP2026 - Approbation du Compte de Gestion 2025-M57 - Désignations d'élus pour la préparation du projet de PSE - Approbation du PV du comité Syndical du 09 février 2026 - Point sur les délégations au président et au bureau - Approbation du Compte de gestion 2025 de la Régie M49 - Fixation du mode d'amortissements des subventions nomenclatures M4 - Autorisation d'engagement et autorisation de programme M57 2026 - Adoption du programme d'opération 2026 - Signature d'une chartre sur l'optimisation des échanges d'eau entre les collectivités 22 et 35 - Désignation d'un secretaire de séance et d'un suppléant

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
26

Budget Annexe de la Régie M49 affectation des résultats de l'exercice 2025

26

Autorisation au président d'effectuer des virements de crédit budget annexe M49

26

Affectation des résultats de l'exercicie au BP2026

26

Approbation du Compte de Gestion 2025-M57

26

Approbation du Compte de gestion 2025 de la Régie M49

26

Fixation du mode d'amortissements des subventions nomenclatures M4

26

Autorisation d'engagement et autorisation de programme M57 2026

26

Adoption du programme d'opération 2026

🌱 Environnement 3 délibérations
26

Presentation de l'observatoire de l'eau et du rapport d'activité 2026

26

Point sur les délégations au président et au bureau

26

Signature d'une chartre sur l'optimisation des échanges d'eau entre les collectivités 22 et 35

📄 Autres decisions 3 délibérations
26

Désignations d'élus pour la préparation du projet de PSE

26

Approbation du PV du comité Syndical du 09 février 2026

26

Désignation d'un secretaire de séance et d'un suppléant

WEB scdl:25350280100041:2026-03-10
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