6 décembre 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Annule et remplace erreur matérielle — Autorisation dengager liquider mandater les depenses investissement avant vote budget 2025
Annule et remplace erreur matérielle — Autorisation dengager liquider mandater les depenses investissement avant vote budget 2025
AVA Approbation de la convention dachat vente d'eau 2025 à CEBR
AVA approbation de la convention dachat vente d'eau 2025 à Eaux et Vialaine
Autorisation dengager liquider mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Programme complémentaire n°3
Eligibilité des travaux aux financements du SMG-Eau35
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la Régie
Désignation d'un secretaire de séance
Approbation du PV du comité du 3 octobre 2024
Convention EcodoPRO2025 avec la CCI pour les actions deconomies d'eau avec les industriels
Point sur les délégations au president et au bureau
RH — Action sociale CNAS AGENTS retraités
RH Transformation poste technicien principal en poste de Technicien territorial
Festivités 2024 CCAS
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