Conseil municipal du 2024-03-22

Ota 22 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation du PV du 26 janvier 2024 - Adoption programme d'opération - Création d'un poste permanent d'ingénieur économies d'eau - Plan d'action PGSSE volet captages - avenant aux marchés de travaux ava - Conventions d'achat et vente d'eau temporaires sur 2024 - Autorisation d'engagement /Credit de paiement - Autorisation de programme / Crédit de Paiement - Revalorisation ticket restaurant - Affectation du Résultat 2023 - Approbation du Compte de Gestion 2023 - Point sur les delegations au président et au bureau - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du 26 janvier 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Adoption programme d'opération

24

Autorisation d'engagement /Credit de paiement

24

Autorisation de programme / Crédit de Paiement

24

Revalorisation ticket restaurant

24

Affectation du Résultat 2023

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Approbation du PV du 26 janvier 2024

24

Désignation d'un secrétaire de séance

24

Approbation du PV du 26 janvier 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Plan d'action PGSSE volet captages

24

Point sur les delegations au président et au bureau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

avenant aux marchés de travaux ava

24

Conventions d'achat et vente d'eau temporaires sur 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Création d'un poste permanent d'ingénieur économies d'eau

WEB megalis:2024:10585:2024-03-22
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