Conseil municipal du 2024-01-26

Ota 26 janvier 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Débat d'orientation Budgétaire 2024 - Convention Public Public tripartite SMGEau35-CEBR-EetVilaine sur le fonctionnement de l'AVA - Convention de transfert d'une partie des ouvrages du programme AVA à Ouest35 et CEBR - Durées d'Amortissement - Approbation du Schéma Départemental d'Alimentation en Eau Potables de l'Ille-et-Vilaine - Point sur les delegations au président et au bureau - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du comité du 05 dec 2023 - Avenants travaux canalisation lot n1 et 2 et ouvrage lot n°3 - Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Débat d'orientation Budgétaire 2024

24

Convention de transfert d'une partie des ouvrages du programme AVA à Ouest35 et CEBR

24

Durées d'Amortissement

24

Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Convention Public Public tripartite SMGEau35-CEBR-EetVilaine sur le fonctionnement de l'AVA

24

Avenants travaux canalisation lot n1 et 2 et ouvrage lot n°3

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Approbation du Schéma Départemental d'Alimentation en Eau Potables de l'Ille-et-Vilaine

24

Point sur les delegations au président et au bureau

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Désignation d'un secrétaire de séance

24

Approbation du PV du comité du 05 dec 2023

WEB megalis:2024:10585:2024-01-26
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