6 décembre 2024
15
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention EcodoPRO2025 avec la CCI pour les actions deconomies d'eau avec les industriels
AVA Approbation de la convention dachat vente d'eau 2025 à CEBR
AVA approbation de la convention dachat vente d'eau 2025 à Eaux et Vialaine
Eligibilité des travaux aux financements du SMG-Eau35
Point sur les délégations au president et au bureau
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la Régie
Programme complémentaire n°3
Désignation d'un secretaire de séance
Approbation du PV du comité du 3 octobre 2024
Annule et remplace erreur matérielle — Autorisation dengager liquider mandater les depenses investissement avant vote budget 2025
Annule et remplace erreur matérielle — Autorisation dengager liquider mandater les depenses investissement avant vote budget 2025
Autorisation dengager liquider mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
RH — Action sociale CNAS AGENTS retraités
Festivités 2024 CCAS
RH Transformation poste technicien principal en poste de Technicien territorial
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