CM

9 février 2026

Ota 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations
26

D'ébat d'Orientation Budgétaires

26

Modifications du Règlement financier

26

Approbation du PV du comité du 5 décembre 2025

26

Désignation d'un secretaire de séance

Environnement 4 délibérations
26

Financement de travaux par le SMG Eau 35 - Eligibilite

26

Etude sur la formation de THM dans lAqueduc Vilaine Atlantique (budget annexe)

26

Etude de faisabilité Canalisation Goven Retiers (Eau de la Forêt du Theil) budget annexe

26

Point sur les délégations au president et au bureau

Finances & Budget 3 délibérations
26

Fixation du mode damortissements des subventions nomenclature M57

26

Autorisation dengager des dépenses pour les 3 premiers mois de 2026 Budget principal et Budget annexe

26

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

Etude recherches en eau CCBR (maîtrise douvrage déléguée) choix de lattributair

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