Conseil municipal du 2026-02-09

Ota 9 février 2026 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Débat dOrientation Budgétaires - Financement de travaux par le SMG Eau 35 - Eligibilite - Modifications du Règlement financier - Fixation du mode damortissements des subventions nomenclature M57 - Autorisation dengager des dépenses pour les 3 premiers mois de 2026 Budget principal et Budget annexe - Etude recherches en eau CCBR (maîtrise douvrage déléguée) choix de lattributair - Etude sur la formation de THM dans lAqueduc Vilaine Atlantique (budget annexe) - Etude de faisabilité Canalisation Goven Retiers (Eau de la Forêt du Theil) budget annexe - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35 - Point sur les délégations au president et au bureau - Approbation du PV du comité du 5 décembre 2025 - Désignation d'un secretaire de séance

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
26

Débat dOrientation Budgétaires

26

Modifications du Règlement financier

26

Approbation du PV du comité du 5 décembre 2025

26

Désignation d'un secretaire de séance

🌱 Environnement 4 délibérations
26

Financement de travaux par le SMG Eau 35 - Eligibilite

26

Etude sur la formation de THM dans lAqueduc Vilaine Atlantique (budget annexe)

26

Etude de faisabilité Canalisation Goven Retiers (Eau de la Forêt du Theil) budget annexe

26

Point sur les délégations au president et au bureau

💶 Finances & Budget 3 délibérations
26

Fixation du mode damortissements des subventions nomenclature M57

26

Autorisation dengager des dépenses pour les 3 premiers mois de 2026 Budget principal et Budget annexe

26

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

Etude recherches en eau CCBR (maîtrise douvrage déléguée) choix de lattributair

WEB scdl:25350280100041:2026-02-09
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