Conseil municipal du 2024-06-07

Ota 7 juin 2024 9 délibérations
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9

délibérations

5

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Annule et remplace erreur materiel Financement de travaux éligibilité Barrage de Rophemel - Suivi des recommandations de la CRC - Modification des statuts du SMG_Eau35 présentation de l'Etude juridique et choix du scenario - Programme complémentaire n°1 - Financement de travaux éligibilité des dossiers barrage de Rophémel - Point sur les delegations au président et au bureau - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du 22 mars 2024 - Point avancement du volet mobilisation des ressources du schéma départemental AEP

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Suivi des recommandations de la CRC

24

Programme complémentaire n°1

24

Désignation d'un secrétaire de séance

24

Approbation du PV du 22 mars 2024

24

Point avancement du volet mobilisation des ressources du schéma départemental AEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Annule et remplace erreur materiel Financement de travaux éligibilité Barrage de Rophemel

24

Financement de travaux éligibilité des dossiers barrage de Rophémel

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Modification des statuts du SMG_Eau35 présentation de l'Etude juridique et choix du scenario

24

Point sur les delegations au président et au bureau

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