Conseil municipal du 2024-03-22

Ota 22 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

10

Autres decisions

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation du PV du 26 janvier 2024 - Adoption programme d'opération - Création d'un poste permanent d'ingénieur économies d'eau - Plan d'action PGSSE volet captages - avenant aux marchés de travaux ava - Conventions d'achat et vente d'eau temporaires sur 2024 - Autorisation d'engagement /Credit de paiement - Autorisation de programme / Crédit de Paiement - Revalorisation ticket restaurant - Affectation du Résultat 2023 - Approbation du Compte de Gestion 2023 - Point sur les delegations au président et au bureau - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du PV du 26 janvier 2024

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 10 délibérations
24

Approbation du PV du 26 janvier 2024

24

Adoption programme d'opération

24

Plan d'action PGSSE volet captages

24

Autorisation d'engagement /Credit de paiement

24

Autorisation de programme / Crédit de Paiement

24

Revalorisation ticket restaurant

24

Affectation du Résultat 2023

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

24

Désignation d'un secrétaire de séance

24

Approbation du PV du 26 janvier 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Création d'un poste permanent d'ingénieur économies d'eau

24

Conventions d'achat et vente d'eau temporaires sur 2024

24

Point sur les delegations au président et au bureau

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

avenant aux marchés de travaux ava

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