Précédent Tous les conseils Suivant
CM

26 janvier 2024

Ota 10 délibérations

10

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations
24

D'ébat d'orientation Budgétaire 2024

24

Convention de transfert d'une partie des ouvrages du programme AVA à Ouest35 et CEBR

24

D'urées d'Amortissement

24

Désignation d'un secrétaire de séance

24

Approbation du PV du comité du 05 dec 2023

Environnement 3 délibérations
24

Convention Public Public tripartite SMGEau35-CEBR-EetVilaine sur le fonctionnement de lAVA

24

Approbation du Schéma Départemental dAlimentation en Eau Potables de lIlle-et-Vilaine

24

Point sur les delegations au président et au bureau

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Avenants travaux canalisation lot n1 et 2 et ouvrage lot n°3

Finances & Budget 1 délibération
24

Autorisation dengager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget2024

Précédent Suivant

📬 Suivre Ota

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.