Conseil municipal du 2026-04-07
Ota
7 avril 2026
5 délibérations
5
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Mandat pour vente terrains éco-hameau le Jardin de la Porte
- Renouvellement poteau incendie 7 rue Jean des Noës
- Remplacement moteur de volée cloche église
- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Récapitulatif indemnités élus année 2025
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2026
Mandat pour vente terrains éco — hameau le Jardin de la Porte
2026
Renouvellement poteau incendie 7 rue Jean des Noës
2026
Remplacement moteur de volée cloche église
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Administration
1 délibération
2026
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
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Autres decisions
1 délibération
2026
Récapitulatif indemnités élus année 2025
WEB
scdl:21220323600014:2026-04-07
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