CM

26 mars 2024

Ouarville 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Fongibilité des crédits

2024

Bp 2024

2024

CA — Affectation des résultats

2024

Convention pout linstallation d'une antenne relais sur le château deau

2024

Taux dimposition des taxes directes locales 2024 - Etat 1259

2024

BP communal - BP2024

2024

M57 — fongibilité des crédits BP principal / bézègue

2024

BP eau - BP 2024

2024

Bp Ass - Bp2024

2024

BP de la Bézègue - BP2024

2024

BP de la bézègue — CA Affectation des résultats

2024

BP 231 Compte administratif — affectation des résultats

2024

BP Assainissement — CA Affectation des résultats

2024

BP eau — CA Affectation des résultats

Environnement 3 délibérations
2024

Refacturation 'une intervention technique sur le système dass à ladministré

2024

Révision du tarif pour les interventions des services techniques sur les assainissements co chez particuliers

2024

Mise en place de la vidéo protection — Tranche 1 Bourg

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

EPFLI — procédure d'acquisition de la propriété ferrière

2024

Lancement de mise en concurrence — maison de santé

2024

Lancement mise en concurrence — réfection de voirie rue de chartres

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Mise en place d'un bail sous seing privé Annule et remplace

2024

Mise en place du bail de location 3 rue de moraize

Sécurité 2 délibérations
2024

Mise en place d'un tarif pour d'égradation de l'espace public

2024

Mise en place de tarifs amendes animaux domestiques

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention pour mise à disposition de personnel exterieur

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