Conseil municipal du 2024-03-26
25
délibérations
14
Finances & Budget
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Fongibilité des crédits
BP 2024
CA — Affectation des résultats
Convention pout l'installation d'une antenne relais sur le château d'eau
Taux d'imposition des taxes directes locales 2024 - Etat 1259
BP communal - BP2024
M57 — fongibilité des crédits BP principal / bézègue
BP eau - BP 2024
BP ASS - BP2024
BP de la Bézègue - BP2024
BP de la bézègue — CA Affectation des résultats
BP 231 Compte administratif — affectation des résultats
BP Assainissement — CA Affectation des résultats
BP eau — CA Affectation des résultats
Refacturation 'une intervention technique sur le système d'ass à l'administré
Révision du tarif pour les interventions des services techniques sur les assainissements co chez particuliers
Mise en place de la vidéo protection — Tranche 1 Bourg
EPFLI — procédure d'acquisition de la propriété ferrière
Lancement de mise en concurrence — maison de santé
Lancement mise en concurrence — réfection de voirie rue de chartres
Mise en place d'un bail sous seing privé Annule et remplace
Mise en place du bail de location 3 rue de moraize
Mise en place d'un tarif pour dégradation de l'espace public
Mise en place de tarifs amendes animaux domestiques
Convention pour mise à disposition de personnel exterieur
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