26 mars 2024
25
délibérations
14
Finances & Budget
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Fongibilité des crédits
Bp 2024
CA — Affectation des résultats
Convention pout linstallation d'une antenne relais sur le château deau
Taux dimposition des taxes directes locales 2024 - Etat 1259
BP communal - BP2024
M57 — fongibilité des crédits BP principal / bézègue
BP eau - BP 2024
Bp Ass - Bp2024
BP de la Bézègue - BP2024
BP de la bézègue — CA Affectation des résultats
BP 231 Compte administratif — affectation des résultats
BP Assainissement — CA Affectation des résultats
BP eau — CA Affectation des résultats
Refacturation 'une intervention technique sur le système dass à ladministré
Révision du tarif pour les interventions des services techniques sur les assainissements co chez particuliers
Mise en place de la vidéo protection — Tranche 1 Bourg
EPFLI — procédure d'acquisition de la propriété ferrière
Lancement de mise en concurrence — maison de santé
Lancement mise en concurrence — réfection de voirie rue de chartres
Mise en place d'un bail sous seing privé Annule et remplace
Mise en place du bail de location 3 rue de moraize
Mise en place d'un tarif pour d'égradation de l'espace public
Mise en place de tarifs amendes animaux domestiques
Convention pour mise à disposition de personnel exterieur
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