CM

23 janvier 2024

Ouarville 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de subventions 2024 auprès de l'Etat au titre du Fonds vert - Aménagement des anciens l'ocaux scolaire en maison de s'anté

2024

Mise à disposition du sictom de la machine à affranchir

2024

Lotissement de la plaine — convention de trésorerie

2024

Demande de subvention fonds de c'oncours cccb

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Espace des 4 Vents — diag structure des poteaux de charpente

2024

Construction d'un restaurant l'ot électricité avenant 2

Ressources humaines 1 délibération
2024

Prise en charge partielle de la complémentaire des agents

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