CM
15 janvier 2025
Ouarville
5 délibérations
5
délibérations
1
Ressources humaines
1
Environnement
1
Parcs & Espaces verts
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
1 délibération
2025
Mise en uvre du compte épargne temps - CET
Environnement
1 délibération
2025
Avenant n°1 — Convention relative à la réalisation du contrôle des branchements au réseau d'assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières
Parcs & Espaces verts
1 délibération
2025
Validation du règlement du cimetière communal
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Aménagement voirie rue de Chartres — Avenant n°1 COLAS
Finances & Budget
1 délibération
2025
Demande de subvention — Réfection s'alle des 4 vents
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