CM

26 mars 2024

Ouarville 25 délibérations

25

délibérations

11

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Refacturation 'une intervention technique sur le système dass à ladministré

2024

Fongibilité des crédits

2024

Bp 2024

2024

CA — Affectation des résultats

2024

BP communal - BP2024

2024

M57 — fongibilité des crédits BP principal / bézègue

2024

Bp Ass - Bp2024

2024

BP de la Bézègue - BP2024

2024

Mise en place de la vidéo protection — Tranche 1 Bourg

2024

BP de la bézègue — CA Affectation des résultats

2024

BP Assainissement — CA Affectation des résultats

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Mise en place d'un tarif pour d'égradation de l'espace public

2024

Révision du tarif pour les interventions des services techniques sur les assainissements co chez particuliers

2024

Mise en place de tarifs amendes animaux domestiques

2024

Taux dimposition des taxes directes locales 2024 - Etat 1259

2024

BP 231 Compte administratif — affectation des résultats

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Mise en place d'un bail sous seing privé Annule et remplace

2024

Mise en place du bail de location 3 rue de moraize

2024

EPFLI — procédure d'acquisition de la propriété ferrière

2024

Lancement mise en concurrence — réfection de voirie rue de chartres

Environnement 3 délibérations
2024

Convention pout linstallation d'une antenne relais sur le château deau

2024

BP eau - BP 2024

2024

BP eau — CA Affectation des résultats

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention pour mise à disposition de personnel exterieur

Social & Santé 1 délibération
2024

Lancement de mise en concurrence — maison de santé

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