CM

28 mars 2026

Ouessant 13 délibérations

13

délibérations

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Autres decisions

3

Social & Santé

3

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

Commission Controle Electorale

Designation Referents et Representants Organismes Erreur Materielle

Representants Organismes

Delegue Assemblee Speciale Edp

Delegue Ag Edp

Social & Santé 3 délibérations

Prevention Conflit Interets

Fixation Nombre Membres CCAS

Election Membres Elus CCAS

Finances & Budget 3 délibérations

Indemnites Elus

Majoration Indemnites Elus

Cession Ordinateur Portable

Environnement 1 délibération

Delegations Conseil au Maire

Sécurité 1 délibération

Creation Commissions Municipales

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