CM

27 décembre 2025

Ouessant 14 délibérations

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - REDEVANCES PERFORMANCES EAU ASSAINISSEMENT SUITE ERREUR MATERIELLE - TARIFS 2026 SUITE ERREUR MATERIELLE - TARIFS 2026 SUITE ERREUR MATERIELLE - TABLEAU DES EMPLOIS 010126 - ASSURANCE STATUTAIRE - DETR - DSIL 2026 - CESSION CANOT FRANCOIS MORIN - RAPPORT AUX ACTIONNAIRES SPL EDP - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - REDEVANCES EAU - ASSAINISSEMENT 2026 - TARIFS 2026 - OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT AVANT BP 2026 - DELEGATIONS AU MAIRE - ALIENATION - REGIME INDEMNITAIRE GARDE CHAMPETRE
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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
68

Ouverture Credits Investissement Avant Bp 2026

69

Tarifs 2026 Suite Erreur Materielle

69

Tarifs 2026 Suite Erreur Materielle

69

Tarifs 2026

70

Redevances Performances Eau Assainissement Suite Erreur Materielle

70

Redevances Eau — Assainissement 2026

71

Subventions aux Associations

73

D'ETR - DSIL 2026

75

Assurance Statutaire

🌱 Environnement 2 délibérations
67

Delegations au Maire - Alienation

77

Tabl'eau des Emplois 010126

📄 Autres decisions 1 délibération
72

Rapport aux Actionnaires Spl Edp

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
74

Cession Canot Francois Morin

👥 Ressources humaines 1 délibération
76

Regime Indemnitaire Garde Champetre

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