Conseil municipal du 2025-03-01

Ouessant 1 mars 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

10

Ressources humaines

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - 10-03-2025 contrat emballages papiers graphiques 2025-2029 CITEO (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoi - 09-03-2025 contrat reprise papiers - avenant 2 CDL SAS Omnipac (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs - 08-03-2025 régularisation tombes sans concession (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 07-03-2025 modif RI ALSH (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 06-03-2025 modif RI cantine (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 05-03-2025 bons achats agents - modif delib 21-12-2024 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 03-03-2025 création emplois saisonniers (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 02-03-2025 convention participation prévoyance CDG Territoria Mutuelle (nouvel envoi suite correction coquille dans les - 16-03-2025 loyers et tarifs 2025 - corrections (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 15-03-2025 voeu diminution portée Créach (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 14-03-2025 ancienne école Ste Anne - rachat parcelles EPF (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 04-03-2025 indemnité déplacements itinérants (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 13-03-2025 nouvelle STEP demande DETR-DSIL - (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 12-03-2025 nouvelle STEP acquisitions parcelles amiable (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 11-03-2025 subvention exceptionnelle ABI29 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 01-03-2025 MAJ tableau des effectifs (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs) - 15-03-2025 voeu diminution portée Créachf - 16-03-2025 loyers et tarifs 2025 - corrections - 14-03-2025 ancienne école Ste Anne - rachat parcelles EPF - 13-03-2025 nouvelle STEP demande DETR-DSIL

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Délibérations (32)

👥 Ressources humaines 10 délibérations
1

01 — 03-2025 MAJ tableau des effectifs (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

1

01 — 03-2025 MAJ tableau des effectifs

2

02 — 03-2025 convention participation prévoyance CDG Territoria Mutuelle (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

2

02 — 03-2025 convention participation prévoyance CDG29 Territoria Mutuelle

3

03 — 03-2025 création emplois saisonniers (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

3

03 — 03-2025 création emplois saisonniers

4

04 — 03-2025 indemnité déplacements itinérants (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

4

04 — 03-2025 indemnité déplacements itinérants

5

05 — 03-2025 bons achats agents - modif delib 21-12-2024 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

5

05 — 03-2025 bons achats agents - modif delib 21-12-2024

💶 Finances & Budget 6 délibérations
11

11 — 03-2025 subvention exceptionnelle ABI29 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

11

11 — 03-2025 subvention exceptionnelle ABI29

13

13 — 03-2025 nouvelle STEP demande DETR-DSIL - (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

13

13 — 03-2025 nouvelle STEP demande DETR-DSIL

16

16 — 03-2025 loyers et tarifs 2025 - corrections (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

16

16 — 03-2025 loyers et tarifs 2025 - corrections

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

08 — 03-2025 régularisation tombes sans concession (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

12

12 — 03-2025 nouvelle STEP acquisitions parcelles amiable (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

12

12 — 03-2025 nouvelle STEP acquisitions parcelles amiable

14

14 — 03-2025 ancienne école Ste Anne - rachat parcelles EPF (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

14

14 — 03-2025 ancienne école Ste Anne - rachat parcelles EPF

📄 Autres decisions 4 délibérations
7

07 — 03-2025 modif RI ALSH (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

7

07 — 03-2025 modif RI ALSH

15

15 — 03-2025 voeu diminution portée Créach (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

15

15 — 03-2025 voeu diminution portée Créachf

🌱 Environnement 4 délibérations
9

09 — 03-2025 contrat reprise papiers - avenant 2 CDL SAS Omnipac (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

9

09 — 03-2025 contrat reprise papiers - avenant 2 CDL SAS Omnipac

10

10 — 03-2025 contrat emballages papiers graphiques 2025-2029 CITEO (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

10

10 — 03-2025 contrat emballages papiers graphiques 2025-2029 CITEO

🎓 Éducation 2 délibérations
6

06 — 03-2025 modif RI cantine (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)

6

06 — 03-2025 modif RI cantine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

08 — 03-2025 régularisation tombes sans concession

WEB megalis:2025:10378:2025-03-01
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