1 mars 2025
32
délibérations
10
Ressources humaines
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
2025 MAJ tableau des effectifs (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 MAJ tableau des effectifs
2025 convention participation prévoyance CDG Territoria Mutuelle (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 convention participation prévoyance CDG29 Territoria Mutuelle
2025 création emplois saisonniers (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 création emplois saisonniers
2025 indemnité déplacements itinérants (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 indemnité déplacements itinérants
2025 bons achats agents — modif delib 21-12-2024 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 bons achats agents — modif delib 21-12-2024
2025 subvention exceptionnelle ABI29 (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 subvention exceptionnelle ABI29
2025 nouvelle STEP demande DETR — DSIL - (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 nouvelle STEP demande DETR-DSIL
2025 loyers et tarifs 2025 — corrections (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 loyers et tarifs 2025 — corrections
2025 régularisation tombes sans concession (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 nouvelle STEP acquisitions parcelles amiable (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 nouvelle STEP acquisitions parcelles amiable
2025 ancienne école Ste Anne — rachat parcelles EPF (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 ancienne école Ste Anne — rachat parcelles EPF
2025 modif RI ALSH (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 modif RI ALSH
2025 voeu diminution portée Créach (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 voeu diminution portée Créachf
2025 contrat reprise papiers — avenant 2 CDL SAS Omnipac (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 contrat reprise papiers — avenant 2 CDL SAS Omnipac
2025 contrat emballages papiers graphiques 2025-2029 CITEO (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 contrat emballages papiers graphiques 2025-2029 CITEO
2025 modif RI cantine (nouvel envoi suite correction coquille dans les pouvoirs)
2025 modif RI cantine
2025 régularisation tombes sans concession
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